Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

1197 résultats pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "2008" du filtre Année

Guichet unique d'aide à la création-reprise d'entreprises artisanales en Alsace :Délégation de l'instruction des aides à la Chambre de Métiers d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Maison des Adolescents du haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes DépartementalesProgrammes N° A011 - A032 - A034 et A035 Affectation et désaffection des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Adoption du programme permettant le choix d’un maître d’œuvre pour la construction de la médiathèque du Sundgau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commission Locale d'Information (CLI) du Centre Nucléaire de Production d'Electricité (CNPE) de FESSENHEIM.Désignation des membres du Conseil Général du Haut-RhinConvention avec les Maires allemands

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d’EmpruntSite National du Hartmannswillerkopf – Vieil Armand

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE JEAN MACE DE MULHOUSE PROGRAMME DE RESTRUCTURATION DE L’EXTERNAT, DE L’ADMINISTRATION, DU POLE BIO-SERVICE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Organisation de l'exposition ""Forêts naturelles, forêts magiques"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d'EmpruntO.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 8 logements à SAINTE-CROIX-AUX-MINES.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTION DU PELOTON DE GENDARMERIE DE MONTAGNE(P.G.M.) de MUNSTERAPPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT SDIS-DEPARTEMENTRENOUVELLEMENT CONVENTION D’ASSISTANCE TECHNIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 41 - COURTAVON-PFETTERHOUSE------Route franco-suisse------Travaux d'investissement et de fonctionnement-----Convention de coopération transfrontalière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM COLMAR HABITAT POUR 13 LOGEMENTS A WINTZENHEIM ET 3 LOGEMENTS A ROUFFACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien en faveur du CERARE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat 2008/2010 avec l'Université de Haute-Alsace - Soutien à l'équipement des écoles et des laboratoires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE "ARTISANAT"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TOURISME FLUVIAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : Collège Jean MERMOZ à WITTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMANDE PUBLIQUE AVENANTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien du Département à l'édition et à la promotion d'alsatiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant à la convention 2007-2009 relative au fonctionnement et au financement de l'INFOBEST Vogelgrun/Breisach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMANDE PUBLIQUE APPELS D'OFFRES OUVERTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATION D'ACCOMPAGNEMENT DES CHARGES DE CENTRALITE DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE 2007-2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATION D'ACCOMPAGNEMENT DES CHARGES DE CENTRALITE DE L'AGGLOMERATION COLMARIENNE 2007-2008 : 4ème PROGRAMMATION DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HUNINGUE-BALE------------Fermeture de la HüningerstrasseDéplacement de la RD 107-------------Avenant n° 1 à l'accord cadre du 2 mai 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR FRAIS D’ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D’URBANISME ET D’AMENAGEMENTDécision d’attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien aux investissements luttant contre l’érosiondans le cadre du Plan Végétal pour l’Environnement (PVE)(C044 – Développement Rural)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE D'URGENCE INTERNATIONAL AIDE EN FAVEUR DE LA BIRMANIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELSSixième programmation pour 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A082 - A083 - A084 - A085 - Subventions aux collectivités locales - Affectations d'autorisations de programme 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation du Conseil Général au dispositif d'évaluation des besoins et d'élaboration des Plans d'Actions Personnalisés (PAP) des retraités relevant de la Caisse Régionale d'Assurance Vieillesse (CRAV).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE (E 041)ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES A LA CONDUITE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions aux collectivités locales Répartition des Amendes de Police - Programme 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME D'AIDE A L'ELECTRIFICATION 2008 OPERATIONS AU "COUP PAR COUP" - 4EME LISTE (C021-CHAPITRE 204)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page